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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAMM'S
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THE FRENCH POP-CORN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE FRENCH POP-CORN
GRAMM'S, SAS

Numéro de dépôt :
4310396
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2026
THE FRENCH POP-CORN de GRAMM\'S

Présentation de la marque THE FRENCH POP-CORN

Déposée le 26 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAMM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE FRENCH POP-CORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAMM'S domicilié(e) 7 RUE FOURIER - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 480 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAMM S, M. WILHELM KEVIN domicilié(e) 7 RUE FOURIER - 89000 - AUXERRE - France.

La marque THE FRENCH POP-CORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH POP-CORN arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

GRAMM'S a également déposé les autres marques suivantes : GRAMM'S


GRAMM'S, SAS - 7 RUE FOURIER - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 800480766


GRAMM S, M. WILHELM KEVIN - 7 RUE FOURIER - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Sel ; épices ; chocolat ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.